1. Éditeur du site
Raison sociale : NOES Architectes Ingénieurs
Forme juridique : SARL
Capital social : au capital de 5000€
Siège social : 25 route de la Loge, 42370 Les Noës
Numéro d’immatriculation : SIRET : 93865905900019 au R.C.S. de Roanne
Numéro de TVA intracommunautaire : FR65938659059
Contact : noes.archi-inge@ikmail.com
2. Directeur de la publication
Directeur de la publication : Corentin Doaré Kerspern
3. Mentions liées à la profession réglementée
Titre professionnel : Architecte DE HMONP diplômé de l’ENSA Nantes et Ingénieure diplômée de Centrale Nantes.
Inscription à l’Ordre : Société inscrite au Conseil Régional de l’Ordre des Architectes d’Auvergne-Rhône-Alpes sous le numéro S25408.
Règles professionnelles : En tant que membres d’une profession réglementée (Loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l’architecture), les architectes de l’agence NOES exercent leur activité dans le strict respect du Code des devoirs professionnels des architectes (Décret n°80-217 du 20 mars 1980). Ce code déontologique peut être consulté librement sur le site officiel du Conseil National de l’Ordre des Architectes (www.architectes.org).
4. Hébergement du site
Nom de l’hébergeur : Hostinger International Ltd
Adresse de l’hébergeur : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Téléphone ou contact de l’hébergeur : Vous pouvez joindre l’hébergeur via le formulaire sur le site Hostinger Contact.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, ainsi que les plans et croquis. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.